Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLETERRE
Numéro de dépôt :
1122027
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque BELLETERRE
Déposée le 18 mai 1979 par Sté A. J. LEBEGUE ET Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BELLETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELLETERRE est expirée depuis le 18 mai 1989.
Sté A. J. LEBEGUE ET Cème a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035